Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées sur le site www.xoxojewels.fr par Elanna HAMON-MORGAND, Entrepreneur Individuel (XOXO JEWELS).
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des bijoux assemblés à la main et des tote bags imprimés avec soin en France. Chaque fiche produit mentionne les caractéristiques essentielles. Malgré l’attention portée aux visuels, de légères différences peuvent apparaître entre les photos affichées et le produit livré (notamment en raison de la lumière ou des matériaux faits main).
3. Commande et exécution
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les commandes sont traitées et expédiées dans un délai de 1 à 5 jours ouvrés après réception du paiement, sauf mention contraire (ex. précommandes).
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande et sont à la charge du client.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés et s’effectuent via carte bancaire ou tout autre moyen proposé par Shopify Payments. En cas de retard de paiement ou d’échec de la transaction, la commande pourra être annulée.
6. Livraison
Les modalités et délais de livraison sont détaillés dans la politique d’expédition.
Le délai varie selon la destination. La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client au moment de la commande.
Pour les commandes expédiées hors de l’Union européenne, des droits de douane ou taxes locales peuvent être appliqués à l’arrivée du colis dans le pays de destination. Ces frais sont à la charge exclusive du client. XOXO JEWELS n’est pas tenue de vérifier ni d’informer le client des droits de douane ou taxes applicables.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours après réception de la commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ni aux articles en promotion ou soldés.
8. Retours et remboursements
Voir la politique de retour pour connaître les conditions détaillées. Aucun retour ne sera accepté sans demande préalable par e-mail.
9. Échanges
Les échanges ne sont pas automatiques. Si vous souhaitez un autre article, veuillez retourner l’article initial (s’il est éligible) et passer une nouvelle commande.
10. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient :
- de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 à L.217-20 du Code de la consommation),
- de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
En cas de défaut, le client doit contacter le vendeur par e-mail avec photos à l’appui.
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont utilisées exclusivement pour le traitement de la commande et la communication client.
Voir la politique de confidentialité.
Aucune transmission de données à des tiers n’est effectuée sans votre accord.
12. Service client
Pour toute demande, vous pouvez contacter : xoxojewelscontact@gmail.com.
Aucun surcoût n’est appliqué pour cette communication.
13. Engagements spécifiques
- Aucune durée minimale d'engagement n'est exigée du client.
- Aucune garantie financière ou caution n’est demandée.
- Aucun code de conduite spécifique ne s’applique.
14. Caractéristiques environnementales
Les produits sont fabriqués à la main en petites quantités, ce qui limite les invendus. Certains emballages sont recyclés ou réutilisables.
Les caractéristiques environnementales spécifiques sont précisées sur chaque fiche produit, le cas échéant.
15. Règlement des litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter le service client pour une résolution amiable.
À défaut d’accord, les juridictions françaises seront compétentes.
Vous pouvez également saisir un médiateur ou utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr
XOXO JEWELS se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
En validant sa commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.